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Brevet suisse · CH381400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH381400
Numéro de demande
CH011488/1960
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1960
Publié
31 août 1964
Délivré
31 août 1964
Radié
15 oct. 1977
Motif
Annuité impayée
Priorité
SE A 20.10.1959
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 août 1964

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1964

Parties

Titulaire

Sven Olof Grönlund

Skara, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.