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Brevet suisse · CH382258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH382258
Numéro de demande
CH012568/1960
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 1960
Publié
30 sept. 1964
Délivré
30 sept. 1964
Radié
15 nov. 1977
Motif
Annuité impayée
Priorité
US A 19.11.1959
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 sept. 1964

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1964

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.