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Brevet suisse · CH382258 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH382258
- Numéro de demande
- CH012568/1960
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 1960
- Publié
- 30 sept. 1964
- Délivré
- 30 sept. 1964
- Radié
- 15 nov. 1977
- Motif
- Annuité impayée
- Priorité
- US A 19.11.1959
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 30 sept. 1964
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1964
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.