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Brevet suisse · CH394810 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH394810
Numéro de demande
CH011684/1960
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1960
Publié
30 juin 1965
Délivré
30 juin 1965
Radié
19 oct. 1980
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US A 19.10.1959
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 juin 1965

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1965

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.