Composition insecticide et procédé pour sa préparation

Brevet suisse · CH395635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH395635
Numéro de demande
CH009956/1960
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 1960
Publié
15 juil. 1965
Délivré
15 juil. 1965
Radié
2 sept. 1980
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
JP A 03.09.1959
JP A 23.09.1959
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 juil. 1965

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1965

Parties

Titulaire

Sumitomo Chemical Company, Limited

15, Kitahama 5-chome, Higashi-ku, Osaka-shi/Osaka, JP

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Postfach 2614, 3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.