Soupape de réduction de la pression d'un fluide

Brevet suisse · CH397367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH397367
Numéro de demande
CH004230/1962
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1962
Publié
13 août 1965
Délivré
15 août 1965
Radié
30 avr. 1979
Motif
Annuité impayée
Priorité
US A 07.04.1961
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 13 août 1965

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1965

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.