Kreiselpumpe

Brevet suisse · CH407682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH407682
Numéro de demande
CH009109/1961
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1961
Publié
15 févr. 1966
Délivré
15 févr. 1966
Radié
27 févr. 1981
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F04D 29/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 6 juil. 2010

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 06.07.2010

  3. 15 févr. 1966

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1966

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.