Valve à clapet

Brevet suisse · CH411496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH411496
Numéro de demande
CH002964/1965
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1965
Publié
15 avr. 1966
Délivré
15 avr. 1966
Radié
31 mars 1982
Motif
Annuité impayée
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 avr. 1966

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1966

Parties

Titulaire

Lucifer S.A.

Chemin Lucifer, 1227 Carouge GE

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.