Kettenzahnrad
Brevet suisse · CH413509 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH413509
- Numéro de demande
- CH010592/1964
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 1964
- Publié
- 13 mai 1966
- Délivré
- 15 mai 1966
- Radié
- 13 août 1984
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 13 mai 1966
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1966
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.