Kolbenring

Brevet suisse · CH417252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH417252
Numéro de demande
CH014169/1963
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 1963
Publié
15 juil. 1966
Délivré
15 juil. 1966
Radié
30 nov. 1982
Motif
Annuité impayée
Priorité
US A 19.11.1962
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 juil. 1966

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1966

Parties

Titulaire

Dana Corporation

4100 Bennett Road, Toledo/OH, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.