Outil à percussion
Brevet suisse · CH417503 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH417503
- Numéro de demande
- CH013744/1964
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 1964
- Publié
- 15 juil. 1966
- Délivré
- 15 juil. 1966
- Radié
- 23 oct. 1984
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- GB A 23.10.1963
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 juil. 1966
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1966
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.