Echelle pliable
Brevet suisse · CH417900 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH417900
- Numéro de demande
- CH001246/1964
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 1964
- Publié
- 29 juil. 1966
- Délivré
- 31 juil. 1966
- Radié
- 20 avr. 1981
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- FR A 26.02.1963
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 29 juil. 1966
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1966
Parties
Titulaire
Georges Louis Lavrard
Châtellerault/Vienne, FR
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.