Transporthandkarre
Brevet suisse · CH433997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH433997
- Numéro de demande
- CH012676/1961
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 1961
- Publié
- 14 avr. 1967
- Délivré
- 15 avr. 1967
- Radié
- 1 nov. 1981
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- DE A 07.11.1960DE A 16.10.1961
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.10.2024
- 14 avr. 1967
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1967
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.