Boîte à déchets

Brevet suisse · CH435109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH435109
Numéro de demande
CH010023/1965
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 1965
Publié
28 avr. 1967
Délivré
30 avr. 1967
Radié
16 juil. 1985
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
GB A 24.07.1964
GB A 28.08.1964
GB A 02.01.1965
GB A 24.05.1965
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.10.2024

  2. 28 avr. 1967

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1967

Parties

Titulaire

Alumasc Limited

49 Moorgate, London E.C.2, GB

Eric Crisp Lewis

Ham Common/Surrey, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.