Capsule de fermeture métallique

Brevet suisse · CH442053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH442053
Numéro de demande
CH007833/1965
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1965
Publié
15 août 1967
Délivré
15 août 1967
Radié
4 juin 1985
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US A 05.06.1964
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.10.2024

  2. 15 août 1967

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1967

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.