Robinet mélangeur

Brevet suisse · CH445981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH445981
Numéro de demande
CH006376/1966
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1966
Publié
31 oct. 1967
Délivré
31 oct. 1967
Radié
3 mai 1986
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US A 03.05.1965
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.10.2024

  2. 31 oct. 1967

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1967

Parties

Titulaire

Masco Corporation

21001 Van Born Road, Taylor/MI, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Preneur de licence

Arthur H. Adams

South El Mont/CA, US

Luka Pecel

Sherman Oaks/Cal., US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.