Clef
Brevet suisse · CH453123 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH453123
- Numéro de demande
- CH003411/1966
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 1966
- Publié
- 15 mars 1968
- Délivré
- 15 mars 1968
- Radié
- 31 mars 1980
- Motif
- Annuité impayée
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.10.2024
- 15 mars 1968
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1968
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.