Elément de construction en bois, notamment pour chalets
Brevet suisse · CH453641 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH453641
- Numéro de demande
- CH002324/1967
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 1967
- Publié
- 29 mars 1968
- Délivré
- 31 mars 1968
- Radié
- 29 févr. 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Priorité
- FR A 23.02.1966
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.10.2024
- 29 mars 1968
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1968
Parties
Titulaire
Désiré Henri Blanc
Les Gets/Haute-Savoie, FR
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.