Compartiment diviseur de tiroir
Brevet suisse · CH456078 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH456078
- Numéro de demande
- CH004037/1967
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 1967
- Publié
- 15 mai 1968
- Délivré
- 15 mai 1968
- Radié
- 21 mars 1987
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- US A 30.06.1966
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.10.2024
- 15 mai 1968
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1968
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.