Procédé de polymérisation du trioxane

Brevet suisse · CH459569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH459569
Numéro de demande
CH010728/1965
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 1965
Publié
15 juil. 1968
Délivré
15 juil. 1968
Radié
31 juil. 1977
Motif
Annuité impayée
Priorité
GB A 31.07.1964
GB A 06.08.1964
GB A 07.09.1964
GB A 23.11.1964
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.10.2024

  2. 15 juil. 1968

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1968

Parties

Titulaire

British Industrial Plastics Limited

77/79 Fountain Street, Manchester/Leics, GB

Mandataire

Kirker & Cie Ing.-conseils

14, rue du Mont-Blanc, 1211 Genève 1

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.