Scie à chaîne
Brevet suisse · CH463764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH463764
- Numéro de demande
- CH018071/1967
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 1964
- Publié
- 15 oct. 1968
- Délivré
- 15 oct. 1968
- Radié
- 30 sept. 1979
- Motif
- Annuité impayée
- Priorité
- US A 23.09.1963
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.10.2024
- 15 oct. 1968
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1968
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.