Zahnradpumpe
Brevet suisse · CH464700 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH464700
- Numéro de demande
- CH016469/1967
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 1966
- Publié
- 31 oct. 1968
- Délivré
- 31 oct. 1968
- Radié
- 1 juil. 1986
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 31 oct. 1968
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1968
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.