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Brevet suisse · CH468489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH468489
Numéro de demande
CH000577/1966
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1966
Publié
14 févr. 1969
Délivré
15 févr. 1969
Radié
17 janv. 1986
Motif
Durée maximale atteinte
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.10.2024

  2. 14 févr. 1969

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1969

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.