Attache, en particulier pour bracelets
Brevet suisse · CH486225 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH486225
- Numéro de demande
- CH017582/1968
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 1968
- Publié
- 27 févr. 1970
- Délivré
- 28 févr. 1970
- Radié
- 30 nov. 1986
- Motif
- Annuité impayée
- Priorité
- FR A 28.11.1967FR A 12.11.1968
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.10.2024
- 27 févr. 1970
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1970
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.