Hüftgelenk-Prothese
Brevet suisse · CH490077 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH490077
- Numéro de demande
- CH006197/1968
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 1968
- Publié
- 15 mai 1970
- Délivré
- 15 mai 1970
- Radié
- 30 avr. 1979
- Motif
- Annuité impayée
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.10.2024
- 15 mai 1970
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1970
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.