Machine à meuler les rails

Brevet suisse · CH500335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH500335
Numéro de demande
CH010043/1968
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 1968
Publié
15 déc. 1970
Délivré
15 déc. 1970
Radié
4 juil. 1988
Motif
Durée maximale atteinte
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.10.2024

  2. 15 déc. 1970

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1970

Parties

Titulaire

Fredy Scheuchzer

1012 Lausanne

André Scheuchzer

1005 Lausanne

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.