Procédé de préparation de dérivés de la phloramine

Brevet suisse · CH509975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH509975
Numéro de demande
CH007414/1970
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 1970
Publié
15 juil. 1971
Délivré
15 juil. 1971
Radié
19 mai 1990
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
FR A 29.05.1969
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.10.2024

  2. 15 juil. 1971

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1971

Parties

Titulaire

Orsymonde S.A.

17 Faubourg Montmartre, Paris 9e, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.