Regard à trappe règlable en hauteur
Brevet suisse · CH513295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH513295
- Numéro de demande
- CH008224/1970
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 1970
- Publié
- 30 sept. 1971
- Délivré
- 30 sept. 1971
- Radié
- 30 juin 1978
- Motif
- Annuité impayée
- Priorité
- FR A 20.06.1969
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.10.2024
- 30 sept. 1971
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1971
Parties
Titulaire
Marc Pancol
Vallon de Bagnols, FR
André Vandenesch
Aix-en-Provence, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.