Schwimmer-Schleppgerät

Brevet suisse · CH514345 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH514345
Numéro de demande
CH014360/1969
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1969
Publié
29 oct. 1971
Délivré
31 oct. 1971
Radié
30 sept. 1980
Motif
Annuité impayée
Priorité
DE A 23.09.1968
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2024

  2. 29 oct. 1971

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1971

Parties

Titulaire

Aquascooter, Inc.

43, Commerce Street, Springfield/NJ, US

Mandataire

Bovard & Cie. Patentanwälte

Postfach 87, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.