Xerographisches Entwicklermaterial
Brevet suisse · CH516180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH516180
- Numéro de demande
- CH008289/1968
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 1968
- Publié
- 30 nov. 1971
- Délivré
- 30 nov. 1971
- Radié
- 30 juin 1987
- Motif
- Annuité impayée
- Priorité
- US A 05.06.1967US A 05.06.1967
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.10.2024
- 30 nov. 1971
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1971
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.