Procédé de préparation de composés aromatiques substitués

Brevet suisse · CH517056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH517056
Numéro de demande
CH000646/1971
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1971
Publié
31 déc. 1971
Délivré
31 déc. 1971
Radié
31 janv. 1978
Motif
Annuité impayée
Priorité
GB A2275/70 16.01.1970
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2024

  2. 31 déc. 1971

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1971

Parties

Titulaire

Catomance Limited

Bridge Road East, Welwyn Garden City/Herts, GB

Mandataire

Kirker & Cie Ing.-conseils

14, rue du Mont-Blanc, 1211 Genève 1

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.