Déclencheur électronique
Brevet suisse · CH520449 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH520449
- Numéro de demande
- CH015744/1970
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 1970
- Publié
- 15 mars 1972
- Délivré
- 15 mars 1972
- Radié
- 31 oct. 1983
- Motif
- Annuité impayée
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.10.2024
- 15 mars 1972
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1972
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.