Procédé de désinfection de l'eau

Brevet suisse · CH528445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH528445
Numéro de demande
CH017879/1970
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1970
Publié
29 sept. 1972
Délivré
30 sept. 1972
Radié
3 déc. 1990
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US A 03.12.1969
US A86246 02.11.1970
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.10.2024

  2. 29 sept. 1972

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1972

Parties

Titulaire

Kansas State University Research Foundation

Riley County, Manhattan/KS, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.