Echangeur de chaleur par évaporation
Brevet suisse · CH528713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH528713
- Numéro de demande
- CH012944/1968
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 1968
- Publié
- 29 sept. 1972
- Délivré
- 30 sept. 1972
- Radié
- 31 août 1987
- Motif
- Annuité impayée
- Priorité
- US A 16.02.1968US A 16.02.1968US A 08.03.1968US A 20.05.1968
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.10.2024
- 29 sept. 1972
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1972
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.