Chaudière à fluide thermique
Brevet suisse · CH533284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH533284
- Numéro de demande
- CH009570/1971
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 1971
- Publié
- 31 janv. 1973
- Délivré
- 31 janv. 1973
- Radié
- 30 juin 1977
- Motif
- Annuité impayée
- Priorité
- FR A70.24309 01.07.1970
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.10.2024
- 31 janv. 1973
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1973
Parties
Titulaire
Marcel Scheyen
Strasbourg/Bas-Rhin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.