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Brevet suisse · CH535060 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH535060
- Numéro de demande
- CH015483/1971
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 1971
- Publié
- 30 mars 1973
- Délivré
- 31 mars 1973
- Radié
- 25 oct. 1991
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- DE A2054968 09.11.1970
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.10.2024
- 30 mars 1973
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1973
Parties
Titulaire
Hans-Joachim Titus
Heppenheim/Bergstrasse, DE
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.