Mischventil
Brevet suisse · CH535400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH535400
- Numéro de demande
- CH015699/1969
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 1969
- Publié
- 30 mars 1973
- Délivré
- 31 mars 1973
- Radié
- 31 oct. 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Priorité
- US A 03.02.1969
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 30 mars 1973
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1973
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.