Boîte de montre

Brevet suisse · CH535987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH535987
Numéro de demande
CH007802/1969
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1969
Publié
31 déc. 1971
Délivré
15 avr. 1973
Radié
31 mai 1981
Motif
Annuité impayée
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 avr. 1973

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1973

  3. 31 déc. 1971

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1971

Parties

Titulaire

Fabrique de Boîtes Bielna S.A.

9, rue Gurzelen, 2500 Biel/Bienne

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.