Kugelventil
Brevet suisse · CH542384 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH542384
- Numéro de demande
- CH012094/1971
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 1971
- Publié
- 28 sept. 1973
- Délivré
- 30 sept. 1973
- Radié
- 16 août 1977
- Motif
- Annuité impayée
- Priorité
- GB A41011/70 26.08.1970
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 28 sept. 1973
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1973
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.