Générateur à jet de plasma

Brevet suisse · CH543711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH543711
Numéro de demande
CH018901/1971
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 1971
Publié
31 oct. 1973
Délivré
31 oct. 1973
Radié
24 déc. 1991
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
JP A45-118284 25.12.1970
JP A46-72338 17.09.1971
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 oct. 1973

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1973

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.