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Brevet suisse · CH545445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH545445
Numéro de demande
CH013439/1971
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1971
Publié
14 déc. 1973
Délivré
15 déc. 1973
Radié
30 sept. 1988
Motif
Annuité impayée
Priorité
FR A7033321 15.09.1970
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 déc. 1973

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1973

Parties

Titulaire

S.T. Dupont

8bis, rue Dieu, Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.