Zeichenplatte
Brevet suisse · CH545700 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH545700
- Numéro de demande
- CH012037/1972
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 1972
- Publié
- 28 déc. 1973
- Délivré
- 31 déc. 1973
- Radié
- 31 août 1981
- Motif
- Annuité impayée
- Priorité
- DE A2140903 16.08.1971DE A2205621 07.02.1972
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 28 déc. 1973
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1973
Parties
Titulaire
Ulrich Hebel
Kirchen, DE
Walter Hebel
Kirchen, DE
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.