Freitragender Treppenlauf

Brevet suisse · CH546326 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH546326
Numéro de demande
CH016986/1971
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1971
Publié
15 janv. 1974
Délivré
15 janv. 1974
Radié
30 nov. 1985
Motif
Annuité impayée
Priorité
DE A2060479 09.12.1970
DE A2108376 22.02.1971
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 janv. 1974

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1974

Parties

Titulaire

Peter Bussmer

Bad Kreuznach, DE

Mandataire

Hans Behrmann

8029 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.