Procédé de préparation de polyamides et leur utilisation

Brevet suisse · CH547325 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH547325
Numéro de demande
CH012453/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 1972
Publié
15 févr. 1974
Délivré
15 févr. 1974
Radié
31 août 1983
Motif
Annuité impayée
Priorité
FR A71.30754 25.08.1971
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 févr. 1974

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1974

Parties

Titulaire

ATO Chimie

Courbevoie/Hauts-de-Seine, FR

Mandataire

Roland Nithardt

1400 Yverdon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.