Ancre pour échappement à goupilles

Brevet suisse · CH551648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH551648
Numéro de demande
CH003670/1970
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1970
Publié
15 févr. 1974
Délivré
31 mai 1974
Radié
31 mars 1979
Motif
Annuité impayée
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mai 1974

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1974

  3. 15 févr. 1974

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1974

Parties

Titulaire

Les Fabriques d'Assortiments Réunies

2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.