Sonnenuhr

Brevet suisse · CH552239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH552239
Numéro de demande
CH008675/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1972
Publié
15 oct. 1973
Délivré
15 juin 1974
Radié
30 juin 1983
Motif
Annuité impayée
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 juin 1974

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1974

  3. 15 oct. 1973

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1973

Parties

Titulaire

Iwan Kahn

8306 Brüttisellen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.