Générateur à jet de plasma

Brevet suisse · CH556510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH556510
Numéro de demande
CH016586/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1972
Publié
15 oct. 1974
Délivré
15 oct. 1974
Radié
30 nov. 1990
Motif
Annuité impayée
Priorité
JP A46-92914 19.11.1971
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 oct. 1974

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1974

Parties

Titulaire

Rikagaku Kenkyusho

2-1, Hirosawa, Wako-shi/Saitama-ken, JP

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.