Bâti rigide

Brevet suisse · CH558643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH558643
Numéro de demande
CH015381/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1972
Publié
31 déc. 1974
Délivré
31 déc. 1974
Radié
31 oct. 1990
Motif
Annuité impayée
Priorité
GB A48934/71 21.10.1971
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 déc. 1974

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1974

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.