Mehrfachdraht-Zwirnspindel

Brevet suisse · CH559784 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH559784
Numéro de demande
CH004854/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1973
Publié
31 janv. 1975
Délivré
31 janv. 1975
Radié
30 avr. 1981
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 7/86 (2006.01)
Priorité
DE A2217369 11.04.1972
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 janv. 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1975

Parties

Titulaire

Hamel GmbH Zwirnmaschinen

Dahlweg 102, Münster/Westf., DE

Mandataire

Carl Hamel AG

9320 Arbon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.