Groupe motopropulseur

Brevet suisse · CH560336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH560336
Numéro de demande
CH013192/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1972
Publié
14 févr. 1975
Délivré
15 févr. 1975
Radié
1 sept. 1977
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 3/30 (2006.01)
B60K 17/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 févr. 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1975

Parties

Titulaire

Jean-René Dufour

1227 Carouge GE

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.