Briquet à gaz

Brevet suisse · CH560352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH560352
Numéro de demande
CH013301/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 1972
Publié
14 févr. 1975
Délivré
15 févr. 1975
Radié
15 sept. 1977
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23Q 2/16 (2006.01)
F23Q 2/34 (2006.01)
Priorité
FR A71.32944 13.09.1971
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 févr. 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1975

Parties

Titulaire

S.T. Dupont

8bis, rue Dieu, Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie Ing.-conseils

14, rue du Mont-Blanc, 1211 Genève 1

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.